Conditions Générales de Vente

1. Objet
Les présentes conditions générales de vente définissent les droits et obligations entre le prestataire et le client dans le cadre des services proposés sur ce site.

2. Services
Le prestataire propose des services de conception, modélisation, et réalisation de projets selon les besoins du client. Les caractéristiques de chaque service sont précisées sur le site ou dans le devis.

3. Commande
Toute commande est considérée comme validée après acceptation du devis et/ou paiement partiel ou total par le client. Le prestataire se réserve le droit de refuser une commande en cas d’informations incomplètes ou non conformes.

4. Prix
Les prix sont exprimés en [MAD / EUR / autre] et peuvent être modifiés à tout moment. Le prix applicable est celui indiqué au moment de la validation de la commande.

5. Paiement
Le paiement peut être effectué par les moyens suivants : [à compléter : virement bancaire, PayPal, etc.].
Un acompte peut être demandé avant le début du projet. Le solde est dû à la livraison, sauf mention contraire.

6. Délais de livraison
Les délais de livraison sont indiqués à titre estimatif et peuvent varier en fonction de la complexité du projet. Le prestataire s’engage à informer le client en cas de retard.

7. Livraison des services
Les livrables sont envoyés au client sous format numérique (fichiers, images, rendus, etc.) via email ou plateforme en ligne.

8. Révisions
Le nombre de révisions est limité à [à compléter : 1, 2, 3…] selon l’offre choisie. Toute demande supplémentaire peut entraîner des frais additionnels.

9. Annulation et remboursement
Toute annulation doit être notifiée par écrit.
Les acomptes ne sont généralement pas remboursables une fois le travail commencé, sauf accord spécifique.

10. Propriété intellectuelle
Le client obtient les droits d’utilisation des livrables après paiement complet. Le prestataire conserve le droit de présenter les travaux dans son portfolio, sauf demande contraire du client.

11. Responsabilité
Le prestataire ne saurait être tenu responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation des services. Le client est responsable des informations fournies.

12. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, le litige sera soumis aux juridictions compétentes.

13. Modification des CGV
Le prestataire se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

14. Contact
Pour toute question, vous pouvez nous contacter via : [email : s.speedart@gmail.com / téléphone : 06 60 14 64 91].